Lorsque l’on fait construire sa maison, toute situation propice à un litige se rapporte généralement aux fondations, aux réseaux, à la couverture et à son étanchéité. Idéalement, recourir à un architecte se veut la meilleure solution pour se protéger contre tout vice de construction.

conseil litige recoursToutefois, il n’est pas donné à tout le monde de se donner les moyens de recourir aux services d’un architecte. Dans ce cas, il est essentiel de faire appel à un économiste de chantier. Celui-ci se charge de mettre en œuvre le chantier (permis de construire, cahier des charges…) et de gérer l’affaire directement avec le maître d’oeuvre (entreprise). Prenez connaissance de nos conseils.

Les fondations

Les fondations détermineront toute la solidité du logement : une marge de quelques centimètres à la base et votre construction s’en voit envahit de fissures (généralement, les risques de fissure apparaissent au bout de 5 ans). Les litiges qui portent sur les fondations se veulent très nombreux : afin d’éviter toute mauvaise surprise, vous devez choisir une entreprise certifiée « Qualibat » par la fédération française du bâtiment.

Les réseaux

Tout litige relatif à des problèmes de réseaux se veut très courant. Qu’il soit question du réseau électrique (tableau électrique n’étant pas aux normes, mauvaise protection du câblage), de la plomberie (en PVC ou cuivre normalisé) ou encore de l’évacuation des eaux vannes (WC) et des eaux usées (salle de bain et cuisine), il vous faudra faire preuve de vigilance et faire le choix d’une entreprise disposant de la certification « Qualifec » ou un architecte expérimenté afin de n’avoir aucune mauvaise surprise.

La couverture ou l’étanchéité

Tout problème de fuite d’eau dans une habitation se veut un réel calvaire et tout litige relatif à la couverture (toiture) ou à l’étanchéité est très courant. Pour une isolation thermique et une isolation phonique impeccable, il vous faire attention aux types de matériaux utilisés. Il faut savoir que depuis février 2010, de nouvelles normes de construction rendent obligatoires l’utilisation de matériaux plus écologiques pour l’ensemble des nouvelles constructions.

Conseils litiges : les recours

Il faut noter qu’en qualité de maître d’ouvrage, le particulier se veut obligé de contracter une assurance dommage-ouvrage (pris entre 2000 et 3000 euros). Il s’agit d’une garantie décennale permettant au propriétaire de la construction de se retourner vers l’assureur de l’architecte ou de l’entreprise durant une période de 10 ans lorsque les dommages viennent compromettre la solidité de l’ouvrage, rendent la maison inhabitable ou impropre son usage. Cette assurance couvre notamment le règlement des réceptions avant la réception des travaux, dans le cas où le contrat avec l’entreprise est rompu, ou durant l’année suivant la réception dans le cas où l’entreprise n’a pas respecté ses obligations.

Enfin, il vous est possible de demander conseil avant le début des travaux, après le début des travaux ou après l’ouvrage à l’UPAMI (association de consommateurs dans le domaine de la construction de maison individuelle), ou à la fédération française du bâtiment.